Le ver est dans le fruit.Malgré une réaction courageuse de nos amis belges, ce traité est finalement signé. Les multinationales ont la voie libre pour attaquer des états.

Lire l'article de La Tribune

   25 octobre 2016. FR3 a organisé une rencontre entre la Police et la Justice.  

  Jean-Claude Delage Secrétaire Général du syndicat Police Alliance :

« Les magistrats ne condamnent pas assez fermement, je ne parle pas de laxisme, ils ne condamnent pas assez ces agresseurs, lorsque des délinquants sont interpellés et mis à la disposition de la Justice on a le sentiment que les sanctions sont souvent a minima »

  Virginie Duval Présidente de l’Union Syndicale des Magistrats :

« Le fait de manifester devant les juridictions ça laisse à penser... une volonté de laisser penser que les magistrats sont de plus en plus laxistes, ce n’est pas vrai. Depuis 2012 les peines fermes sont plus importantes, les peines d’emprisonnement ferme sont plus importantes et de plus en plus longues. La peine moyenne elle était de 10,4 mois… elle a augmenté…

- On a l’impression de discuter avec Jean-Jacques Urvoas. Que quand je l’ai vu il y a quinze jours, il disait exactement la même chose. C’est pas parce que les chiffres que vous donnez… il y en a certainement des bons… les chiffres… c’est pas ce que je veux dire…

- Mais c’est les chiffres officiels ! Qu’est-ce que vous voulez que je dise qu’autre que les chiffres officiels !

- La réalité, la réalité vous savez… Nous nous souhaitons que les délinquants qui agressent les policiers, qui agressent les personnes, les délinquants, je dirais  d’habitude, eh bien, soient condamnés très fermement et pas plus fermement qu’avant, beaucoup plus fermement.

- Là en fait, on a des magistrats qui sont otages d’un mouvement policier inacceptable, laissant à penser que la justice et la police ne travaillent pas dans le même sens…

- C’est le cas. »  

La présidente de l’Union Syndicale des Magistrats se lève, ôte son micro : l’entretien se termine là sur un profond désaccord.

La Justice s'appuie sur des chiffres ou des faits virtuels qui ne pèsent pas lourd devant les faits réels. 

Plus de 12 000 policiers blessés en 2015 !

1 500 agresseurs cagoulés arrêtés au cours des manifestations contre la loi El Khomry. Interpellations qui n'ont fait l'objet que de seulement 51 condamnations... dont combien seront effectivement appliquées ? ("Ils seront sanctionnés avec la plus extrême rigueur" avait imprudemment annoncé le Ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve.) 

http://www.letelegramme.fr/economie/plateforme-sica-le-refere-rejete-26-10-2016-11269035.php?xtor=EP R-3-[quotidienne]-20161026-[article]&utm_source=newsletter-quotidienne&utm_medium=e-mail&utm_campaign=newsletter-quotidienne 

« La Loi littoral pas prise en compte » Cette proximité, c'est justement un des points mis en avant par les opposants, pour qui le projet ne respecte pas la Loi littoral. « Il se situe en discontinuité de toute urbanisation. La dérogation accordée par le préfet en octobre 2015 est illégale », avait soutenu leur avocat lors de l'audience du 17 octobre dernier. Un argument qui n'a pas convaincu le tribunal. Dans son ordonnance rendue hier matin, il souligne qu'« en l'état de l'instruction, aucun des moyens invoqués (par la défense) n'est propre à créer un doute sérieux quant à la légalité des décisions attaquées ». « Une bonne nouvelle » « C'est une bonne nouvelle pour l'emploi et l'économie du territoire », s'est réjoui le président de la Sica, Jean-François Jacob, en soulignant « avoir besoin de cet outil innovant pour assurer l'avenir de la zone légumière ». 
« En 2013, poursuit-il, la justice avait dit qu'il nous faudrait déposer un nouveau permis de construire une fois établi le plan local d'urbanisme (PLU) de la ville de Saint-Pol. On a suivi ses préconisations ». « C'est une bonne bouffée d'oxygène et cela prouve que le dossier est solide », a réagi, pour sa part, le maire de Saint-Pol, Nicolas Floch, appuyé par l'avocat de la ville, Loig Gourvennec : « D'habitude, pour les référés, il n'y a qu'un seul juge. Là, il y en avait trois, dont le président du tribunal ».
On imagine....

Le Ceta prévoit donc la mise sur pied d'un tribunal permanent composé de «quinze juges professionnels» nommés par les autorités européennes et canadiennes avec de «très hautes qualifications» http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2016/10/13/20002-20161013ARTFIG00006-traite-canada-ue-les-points- qui-fachent.php
Que sont donc de "très hautes qualifications" ? Un juge est avant tout un être humain normal et non un demi-Dieu, comme on tente de l'imposer. Jusqu'à preuve du contraire les études de Droit ne permettent pas de devenir divin.

22 octobre 2016

Les policiers ont fait savoir, par leurs représentants syndicaux, qu'ils tenaient en estime le Ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve et le Premier Ministre Manuel Valls. Ils reconnaissent que des moyens leur ont bien été ajoutés. Le problème vient du Ministre de la Justice Jean-Jacques Urvoas. Alors que celui-ci se déclare incompétent !

Remèdes à appliquer d'urgence :

1°) Régler le problème d'une réponse pénale inadaptée en introduisant des jurys populaires pour redonner du bon sens aux décisions judiciaires qui trop souvent dépendent de magistrats idéologues syndicalisés, qui ont perdu le contact avec les réalités humaines, avec cette culture de l'excuse qu'ils pratiqueront jusqu'à la fin de leur carrière. Par ailleurs, les policiers demandent une autre législation sur la légitime défense et aussi de remettre en vigueur les peines planchers.

2°) Prendre langue avec nos voisins bien pourvus en établissements pénitentiaires (Allemagne notamment) pour louer des places de prison et réduire la surpopulation carcérale et qu'il n'y ait plus 100 000 peines non appliquées chaque année.

Les policiers ne seront pas satisfaits avec seulement davantage de moyens matériels. Ils veulent une toute autre réponse judiciaire et pénale !

Comme les hommes politiques font semblant de ne rien comprendre, les policiers vont organiser des manifestations devant les tribunaux pour être plus clairs. En finir avec une Justice laxiste envers les délinquants, insensible aux victimes et féroce avec les innocents. 

Il va falloir les écouter. 

Signe d'une déliquescence continue de la France, visible depuis la débâcle de 1940. La magistrature a prêté serment au Maréchal Pétain, à l'exception d'un seul, Paul Didier http://papon.sudouest.com/retro/sa/-Le-seul-magistrat-des-annees-noires-.php Qu'attendre d'un tel corps ?

  Les policiers manifestent sans autorisation.

  Quelqu’un a dit un jour : « L’enfer c’est la suppression de la raison »

  La police se plaint depuis des années du laxisme de la Justice. Rien n’y fait, aucune amélioration n’a pu être constatée, les juges restant murés dans leurs certitudes.   Les délinquants, qui ont été serrés après souvent de longues et dangereuses traques, sont relâchés presque aussitôt par des magistrats idéologues. Alors les malfaiteurs en retirent un sentiment d’impunité qui les enhardisse ; et ils deviennent de plus en plus violents. Les policiers en sont exaspérés et ne comprennent pas un système judiciaire où, annuellement, 100 000 peines ne sont jamais exécutées. Les voyous les narguent ostensiblement !  

  Les Belges en manque, eux aussi, d’établissements pénitentiaires, font appel à leur voisin, les Pays Bas mieux pourvus, pour incarcérer les condamnés en surnombre. Sommes-nous plus bêtes que les Belges ?

  Notre voisine, l’Allemagne, dispose de tant de places de prison, qu’elle en réaffecte certaines en cités universitaires. Pourquoi ne pas en louer une partie pour désengorger notre système carcéral ?

  En attendant les policiers vivent l’enfer…

  Les policiers ne savent plus comment se faire entendre des hauts responsables qui depuis plus de trente ans n’écoutent jamais les solutions efficaces proposées par ceux qui sont sur le terrain. De leur tour d’ivoire ils  ne prennent que des demi-mesures qui, insuffisantes, ne font que faire empirer les choses (en un an, 16 % d’agressions en plus contre les policiers ; et combien contre les pompiers ou les enseignants ?)

  Depuis plus de trente ans l’institution judiciaire entrave de plus en plus le travail de la police. Police qui est de moins en moins soutenue, par la faute de décisions de justice affligeantes. Les forces de l’ordre sont désespérées devant un tel non-sens. Parmi les candidats à l’élection présidentielle, lesquels ont dans leur programme une vraie réforme de la Justice tant réclamée par les policiers ?

13 octobre 2016.                           Un Président devrait dire ça... et conclure par une profonde réforme !                                 

  François Hollande, dans le livre « Un Président ne devrait pas dire ça… » de Gérard Davet et Fabrice Lhomme, s’est  exprimé avec une étonnante sincérité :  « Cette institution, qui est une institution de lâcheté… Parce que c’est quand même ça, tous ces procureurs, tous ces hauts magistrats, on se planque, on joue les vertueux… On n’aime pas le politique. »

  Bertrand Louvel Premier Président de la Cour de Cassation lui a répondu : « Ces outrances renouvelées à l’encontre du corps judiciaire en un temps qui requiert la cohérence de l’ensemble des pouvoirs publics, posent un problème institutionnel. »

  C’est bien un problème institutionnel... qui ne pourra être résolu que par une réelle et profonde réforme de la Justice.

  François Hollande énonce ainsi une vérité qui est bien connue de la plupart des spécialistes (voir le chapitre « La justice muette », page 20). 

  Pourquoi n’a-t-il pas fait cette réforme nécessaire pendant son quinquennat ?

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  11 octobre 2016.

  Dans l’Essonne, des policiers qui étaient en faction pour protéger une caméra urbaine (mission jugée stupide par les policiers), ont été agressés avec des cocktails Molotov. Quatre ont été blessés dont deux très grièvement. Réponse politique : poser des films protecteurs sur les pare-brises et vêtir les agents de combinaisons ignifugées. Demande maintes fois répétée par les forces de l’ordre : durcir la réponse pénale pour restaurer l’autorité de l’Etat.

  Rachida Dati, Garde des Sceaux, a instauré qu’une condamnation de moins de deux ans de prison devait bénéficier d’une peine de substitution. Pour Christiane Taubira, C’est monté à moins de cinq ans pour qu’un délinquant (souvent multirécidiviste) puisse profiter du port d’un bracelet dont l’inefficacité n’est plus à démontrer, en lieu et place de l’incarcération. Vous pouvez explorer d'autres et nouvelles solutions possibles dans mon chapitre « Osons l’innovation » (page 125)

  Rappelons qu'aujourd'hui la sécurité est en tête des préoccupations des Français, avec l’emploi (Elle était en neuvième position en 2012).

  Le prochain quinquennat sera-t-il encore un quinquennat pour rien, concernant notre institution judiciaire ? 

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10 octobre 2016                                                                        VOYOUCRATIE

Article de Télérama N° 3482 du 8 octobre 2016 sur un documentaire de France 5 diffusé le 9 octobre :

« Les Gangsters et la République

Documentaire de Frédéric Ploquin et Julien Johan.

  A l'heure où l'histoire de France, revue à l'aune du « roman natio­nal », cristallise le débat politique, voilà trois films dont l'éclai­rage, aussi riche qu'inconfortable, ajoute une ambiance de po­lar... Le postulat de départ : la version officielle selon laquelle les voyous seraient traqués par la police de la République tient de la pure fiction. Au fil de leur longue enquête, Frédéric Ploquin, journaliste spécialiste du banditisme, et le réalisateur Julien Jo­han décryptent les liens et les intérêts protéiformes qui unissent truands, police et politiques depuis la Libération.

  Echanges de bons procédés: l'Etat délègue les basses be­sognes aux voyous, qui en retirent, disons, une certaine tranquil­lité. Argument initial, la défense de l'intérêt national ouvre la porte à tous les dérapages. Le premier volet rappelle ainsi la dérive criminelle du SAC, police parallèle du régime gaulliste et repaire notoire de barbouzes. La suite nous plonge dans les affaires juteuses du proxénétisme et des cercles de jeux parisiens symboles sulfureux de la connivence entre l'Etat et le banditisme.

  Sans oublier les alliances entre le milieu et la mairie de Marseille pendant les années Defferre. Enfin, le troisième volet éclaire les enjeux politiques du trafic de drogue : où comment les élus locaux sont parfois tentés de composer avec les caïds en échange d'une prétendue paix sociale.

  Dense, rythmée, l'enquête ne laisse aucun temps mort et, à défaut de révélations facassantes, produit une analyse aiguisée, soucieuse de pédagogie. Des événements épars, de vieux souvenirs de JT occultés prennent sens et interrogent en profondeur le fonctionnement de la démocratie. Surtout, ce travail s'appuie sur un impressionnant flot de témoignages, souvent libres et décomplexés.

  Truands a la retraite, politiques (Charles Pasqua, Samia Ghali, Renaud Muselier...), policiers et magistrats contribuent à lever le voile pudique posé sur ces liaisons dangereuses. - Isabelle Poitte. »

  Ce documentaire "Les gangsters et la République" éclaire, sous un autre jour, l’affaire qui sert d’exemple dans la première partie de « L’horreur judiciaire (au nom du peuple français) » (de la page 11 à la page 25). On y comprend mieux pourquoi un prévenu a été condamné sur des faits faux, des dates fausses (y compris sur des rétroactivités contraires au droit français) et sur la non-application des lois censées protéger les citoyens. Sanctionné pour son action, qui n'était évidemment pas répréhensible, à l'aide d'articles de lois qui ne correspondaient en rien à ce qu’il avait réellement fait.

  Le procureur Eric de Mongolfier, connu pour son exceptionnelle probité, s'est exprimé dans l'Obs du 11 août 2016 : " On pourrait rêver d'une justice républicaine, respectueuse et bien plus encore... Mais tant d'histoires m'ont démontré le contraire".

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8 octobre 2016

L’ABSENCE DE VOLONTE POLITIQUE

    Emission « Le monde en face » sur la Cinq diffusée le 4 octobre 2016 intitulée « A l’ombre du pouvoir ».

   Jacques Chirac en mai 1995 : « Je connais bien la France, j’ai beaucoup écouté les Français, je sais que les Français veulent aujourd’hui un vrai changement. »

   Nicolas Sarkozy en septembre 2007 : « Je dis simplement arrêtons l’hypocrisie. Ce sont des affaires trop sérieuses pour se contenter de discours suivis de lendemains immobiles. »

   François Hollande en octobre 2015 : «  Et je veux parler clair : le statu quo n’est plus possible. L’alternative c’est la réforme ou la rupture. »

  Bruno Le Maire : «  A partir du moment où vous mettez dans le cœur du pouvoir exécutif de l’Etat des gens qui pensent tous la même chose, ayant eu une même formation, forcément le pays n’avance plus. C’est la situation où nous sommes aujourd’hui avec une confiscation du pouvoir par des gens qui ont tous la même intelligence.   Pour moi la France n’est plus une démocratie, c’est une monarchie technocratique, un pouvoir confisqué par les technocrates. »

  Propos à comparer avec le chapitre de mon essai « L’horreur judiciaire (au nom du peuple français) : « Gouvernance énarchique ou peuple responsable »  page 157.

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    6 octobre 2016

Les débats des primaires des partis LR et PS vont commencer. Il serait bon de savoir quelle réforme de l’administration, notamment concernant la Justice, est prévue dans les programmes des candidats à la présidentielle. Ils prétendent tous faire des réformes sur tous les sujets qui préoccupent les Français. Même certains prônent une participation citoyenne… Alors à quand des jurys populaires introduits dans les Cours Correctionnelles ? Quel présidentiable va évoquer ce sujet ?

  En attendant de le savoir, voici un petit thème de réflexion tiré de "Ils ont perdu la raison" de Jean de Kervasdoué :  

Des idées fausses souvent partagées

La gravité de la crise provient d'une analyse erronée des faits. C'est manifeste dans l'écologie appliquée à la politique. Florilège.    

  Orgueil suprême, la France pense pouvoir se protéger de tout, même de l'incertain, en inventant le principe de pré­caution ! Ainsi, la vaccination recule du fait des précautions sur les adjuvants des vaccins. Tout cela dans une volonté dif­fuse de protéger à l'extrême. Ainsi, les logements à louer diminuent parce que l'on surprotège le locataire. Ainsi, le tra­vail se fait rare parce que l'on privilégie l'employé. Ainsi, les colonies de va­cances ferment, accablées par les normes qu'on leur impose. Ainsi, le chô­mage s'accroît, le déficit de la balance des paiements se creuse, et les Français ne sont pas moins protégés de l'incertain qui, par essence, le demeure.   Or toute politique sociale, fiscale, écolo­gique, médicale, urbaine, éducative... devrait se fonder sur une analyse de la réalité. Pourtant, dans de très nombreux domaines, la gravité de la crise provient du fait que l'analyse des faits est aussi fausse que partagée. Le problème est donc cette cécité commune. C'est parti­culièrement manifeste dans l'écologie appliquée à la politique. Des idées fausses sont devenues des « évidences ».  

  Sur le nucléaire, par exemple. Pourtant, à puissance comparable, l'énergie nu­cléaire tue 4200 fois moins que le char­bon. Sur les OGM. Pourtant, les OGM sont (presque) partout ailleurs appréciés des agriculteurs et des consommateurs - ils réduisent notamment l'épandage des pesticides -, même si se pose le problème de la propriété du vivant. Sur le bisphé­nol. Pourtant, tous les autres pays du monde acceptent l'usage du bisphénol A, quand le Parlement a décidé que l'on n'en produirait plus en France (avec une perte de 2 milliards d'euros de production in­dustrielle à la clé), mais comme la régle­mentation européenne ne permet pas d'interdire l'importation des produits qui en contiennent, on en importe.

  Sur la pol­lution des moteurs diesel. Pourtant, une étude de Christopher Tessum, chercheur à l'université du Minnesota, publiée le 8 novembre 2014 par l'Académie des sciences des Etats-Unis, démontre que, sur l'ensemble du cycle, la pire pollution atmosphérique pro­vient des véhicules électriques quand l'électricité a pour origine des centrales au charbon. Puis - par ordre décrois­sant - viennent les véhicules élec­triques avec le mix moyen de l'électrici­té américaine, puis les voitures à es­sence et, enfin, les voitures avec un moteur diesel avec filtre, moins pol­luantes donc que les voitures à essence ; et on voudrait cependant les interdire à Paris en 2020 !

   La science a perdu de son aura. La presse a du mal à distinguer les études sérieuses et celles qui ne le sont pas et, quand on avance les résultats d'une recherche, on s'entend répondre: « Il y a des scienti­fiques qui disent le contraire. » Oui, mais lesquels? On trouve tout, et de tout, sur Internet, et l'opinion se bâtit sur des peurs (la malbouffe) et sur des images frappantes (les catastrophes indus­trielles). Aussi, pour paraphraser Pierre Dac, à force de prendre des vessies pour des lanternes, on se brûle!  

JEAN DE KERVASDOUÉ Auteur de :« Ils ont perdu la raison » aux éditions Robert Laffont. Cité dans l’hebdomadaire Challenge N°422 du 26 février 2015.